Marque enregistrée - Marque en vigueur

@WAY
CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4288665
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2026
@WAY de CEGELEC MOBILITY

Présentation de la marque @WAY

Déposée le 21 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC MOBILITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « @WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC MOBILITY domicilié(e) 1 CHEMIN DU PILON, ZI, SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 908 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque @WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @WAY arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

CEGELEC MOBILITY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , improve your way , DO WAY , (Marque figurative) , mobility. , Enjoy the way.


CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 CHEMIN DU PILON, ZI, SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 537908311


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques et plateformes logicielles ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils électriques, optiques, téléphoniques ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;

Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) compilation de données en lien avec la gestion du trafic routier et des infrastructures routières dans des bases de données informatiques ; prévision et analyse économiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Gestion de projets de systèmes de transport ; audit en matière d'énergie, audit de qualité ; pilotage et coordination d'essais techniques ; évaluation des performances ; analyse informatique et scientifique ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique, en informatique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; évaluation des risques environnementaux ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; informations et conseils en matière de gestions du trafic routier et des infrastructures routières, expertise dans le domaine du génie civil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules. Développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières ; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique. Développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.